Université Européenne de Bretagne
Mission d’assistance pour la définition du schéma stratégique et du programme de fonctionnalités et études de faisabilité juridique et financière pour le projet « UEB C@mpus ». L’Université Européenne de Bretagne, qui regroupe les acteurs de l’enseignement supérieur et de recherche de la Région, souhaite se doter de services et d’outils numériques de haute qualité destinés à être installer et à relier l’ensemble des équipements (sites d’enseignements, laboratoires de recherche…) situés sur le territoire régional.

Ville de Lens
Mission de conseil juridique, comptable, financier et technique en vue d’assister la ville de Lens dans la définition d’un montage contractuel le plus adapté à l’opération de réorganisation de ses services, en vue de la construction d’une piscine olympique, basée sur une opération de restructuration de son patrimoine immobilier. L’équipe d’assistants à maîtrise d’ouvrage détermine notamment la possibilité et l’opportunité d’avoir recours à un partenariat public-privé, notamment à un contrat de partenariat ou à un bail emphytéotique administratif.

Ville de Soissons
Mission d’analyse juridique et financière sur le contrat de partenariat public/privé de la ville de Soissons portant sur l’éclairage public, la signalisation tricolore et la valorisation des espaces publics.

Ville du Havre
Assistance juridique, économique et financière pour la réalisation d’une évaluation préalable au sens de l’article 1414-2 du CGCT. La ville du Havre envisage de construire une école de haute qualité environnementale (HQE) dans le HAVRE Plateau. Pour ce faire, la ville du HAVRE souhaite s’entourer des conseils d’un consultant juridique, économique et administratif qui l’assistera dans la définition d’un montage contractuel le plus adapté à l’opération projetée et qui déterminera notamment la possibilité et l’opportunité d’avoir recours au contrat de partenariat. Il s’agit d’une emprise foncière d’environ 8 200 m².

Wattrelos
Mission d’assistance à personne publique dans les domaines financier, technique et juridique, concernant la construction d’une nouvelle résidence de 80 lits comprenant une unité Alzheimer. Accompagnement juridique, comptable, financier et technique pour la définition d’un montage contractuel adapté à l’opération de réorganisation des conditions d’hébergement de son EHPAD. Examen de la possibilité et de l’opportunité d’avoir recours à un partenariat public-privé, notamment à un bail emphytéotique administratif ou hospitalier.


Références


Actualités

Parution - Le contrat de partenariat...

Editions du Moniteur - Contrats publics - Article co-rédigé par Frédéric Gabillon,
Frank Martin et Jean-Marc...

Formation 2010 - Pratiquer la comptabilité...

Public concerné : Toute personne impliquée dans la préparation des budgets et la tenue
des comptes...

Formation 2009 - Principes et pratique...

Public concerné : Toute personne impliquée dans la préparation des budgets et la tenue
des comptes...

Parution - Contrats publics et énergies...

Le Moniteur des travaux Publics et du Bâtiment.- Article Co-rédigé par Frédéric
Gabillon, Jean-Marc...